Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Made In Méditerranée
SCEA de ROUX-CAVARD, SCEA

Numéro de dépôt :
4094542
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made In Méditerranée de de ROUX-CAVARD

Présentation de la marque Made In Méditerranée

Déposée par voie électronique le 30 mai 2014 par de ROUX-CAVARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made In Méditerranée »

Le déposant est de ROUX-CAVARDTODO domicilié(e) DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 909 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de ROUX-CAVARD, Mme. Odile de Roux domicilié(e) DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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de ROUX-CAVARD a également déposé les autres marques suivantes : AILLEURS , ATTILON , DOMAINE ATTILON , MADE IN TERROIR , AMBITION , APARTÉ , L'AUDACIEUX , ALLUSION , L'APARTÉ


SCEA de ROUX-CAVARD, SCEA - DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France - SIREN 788909661


SCEA de ROUX-CAVARD, Mme. Odile de Roux - DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait total n°635456 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vins bénéficiant des Indications Géographiques Protégées "IGP Méditerranée", "IGP Bouches-du-Rhône", "IGP Bouches-du-Rhône Terre de Camargue" ; Vins bénéficiant des appellations "Vin de Pays de Méditerranée", "Vin de Pays des Bouches-du-Rhône", "Vin de Pays des Bouches-du-Rhône Terre de Camargue" ; Vins à Indication Géographique Protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de l'Attilon" et les marques "Les Beynes", "Le Pigeonnier de l'Attilon".